Site officiel de la JA Vichy Val d'Allier Auvergne

	Mentions légales Nom du Club: SASP JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket Adresse: Palais des Sports Pierre Coulon Centre Omnisports - BP 2617 03206 Vichy Cedex Tél.: 04.70.32.87.87 Fax: 04.70.32.87.92 Nous écrire: contact@ja-vichy.com Capital social 66700 euros SIRET 50101637200010 Directeur de la publication Jean-Christophe Jonon (Président du club) Données nominatives Conformément à l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur est informé que les données personnelles qu'il communique, notamment en remplissant les formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition portant sur les données le concernant en écrivant à JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket, dont l'adresse est : Palais des Sports Pierre Coulon Centre Omnisports - BP 2617 03206 Vichy Cedex France Crédit photos (sauf avis contraire) JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket Droit de propriété intellectuelle Le site Web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Web ja-vichy.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket est producteur. Les marques de JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de la JA Vichy Val d'Allier Auvergne Basket. Réalisation du site Internet Evolution internet-evolution.com Hébergement W3+ w3plus.fr